Mentions Légales

1. Informations générales

ZAC de la Croisée
74270 CHENE-EN-SEMINE

Tel : 04 50 77 93 55
Fax : 04 50 77 99 52
Mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
www.zac-croisee.com

Directeur de la publication :

M. Guy Bordon - Mme. Christine Maretti

Responsable de la rédaction :

M. Guy Bordon - Mme. Christine Maretti

Conception et réalisation :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 69 rue Cassiopée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57
www.altimax.com 

Développement et intégration :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY - 69 rue Cassiopée 74650 Chavanod
Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 - Fax : +33 (0)4 50 10 12 57
www.altimax.com 

Hébergement :
CITIC 74
www.citic74.fr 

2. Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la Communautée de communes de la Semine est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gammes, sont, sauf exceptions, des marques déposées par la Communauté de Communes de la Semine.
D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par la ZAC de la croisée soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par la ZAC de la croisée.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la ZAC de la croisée ou de tiers ayant autorisé la ZAC de la croisée à les utiliser.

Crédit photo

La ZAC de la croisée, Emre Ozcelik, Everaldo Coelho, Jean-Michel Gaillard, Communauté de Commune de la Semine

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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3. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services la ZAC de la croisée. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
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Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

4. Données personnelles et autres données

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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mise à jour des mentions légales

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